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Marques déposées par BENOIT Jean-Pierre
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maison LES TOITS D'ALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maison LES TOITS D'ALES
BENOIT Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1747845
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
26/10/1997
maison LES TOITS D\'ALES de BENOIT Jean-Pierre

Présentation de la marque maison LES TOITS D'ALES

Déposée le 26 octobre 1987 par BENOIT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « maison LES TOITS D'ALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENOIT Jean-Pierre, domicilié(e) 2, Chemin de Rousson - St Privat des Vieux, 30340 Salindres - France.

La marque maison LES TOITS D'ALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison LES TOITS D'ALES est expirée depuis le 26 octobre 1997.

BENOIT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BLOC-BOX


BENOIT Jean-Pierre - 2, Chemin de Rousson - St Privat des Vieux, 30340 Salindres - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-12

Construction et réparations d'édifices;Services rendus par des entreprises ou sous-traitants dans la construction d'édifices permanents.Travaux publics et privés. Construction de maisons et villas individuelles