Déposée par voie électronique le 14 novembre 2018 par monsieur Benoît-Jean MORIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A-QUI-CHAU7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-49 du 7 décembre 2018.
Le déposant est monsieur Benoît-Jean MORIN domicilié(e) 4 rue du Lannot - 64320 - IDRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque A-QUI-CHAU7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-QUI-CHAU7 arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.
Benoît-Jean MORIN a également déposé les autres marques suivantes : A-qui-S , A-QUI-POCKET
Monsieur Benoît-Jean MORIN - 4 rue du Lannot - 64320 - IDRON - France
AQUINOV, Madame Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Inscription le 21 novembre 2019 - Concession de licence n°773082 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21
Etiquettes autocollantes ; étiquettes autocollantes personnalisées destinées au marquage du linge ; autocollants ; thermocollants pour textiles ;
Sacs; petits sacs; sacs en tissu; sacs en toile; sacs pochettes; sacs polochons; sacs à dos; trousses de toilettes vides; trousses de voyage (maroquinerie); tous ces produits étant personnalisés ;
Pinces à linge ; pinces à chaussettes (pinces à linge) ; tous ces produits étant personnalisés ;
Étiquettes en tissu ; étiquettes en matières textiles pour marquer le linge ; étiquettes en tissu autocollantes ; étiquettes en tissu autocollantes pour marquer le linge ; étiquettes en tissu thermocollantes ; étiquettes en tissu thermocollantes pour marquer le linge ; tissus thermocollants ; tous ces produits étant personnalisés ;
Étiquettes nominatives et personnalisées en matières textiles pour l'identification et le marquage du linge ; pièces thermocollantes destinées au marquage et à l’identification.
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