Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I X O système
Monsieur BENOIT Jean-Louis

Numéro de dépôt :
96638588
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
09/08/2006

Présentation de la marque I X O système

Déposée le 9 août 1996 par monsieur BENOIT Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « I X O système » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est monsieur BENOIT Jean-Louis domicilié(e) 3 rue George Sand, 18220 BRECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BENOIT Jean-Louis - France.

La marque I X O système a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I X O système est expirée depuis le 9 août 2006.

BENOIT Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : PIXEL@RT , JIX TOOLS , PIXEL ARTS FRANCE , CANAVERE L'AUTHENTIQUE RIZ DE CAMARGUE


Monsieur BENOIT Jean-Louis - 3 rue George Sand, 18220 BRECY - France


Mr BENOIT Jean-Louis - France


Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232696 - Publication au BOPI 1997-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Appareils et instruments scientifiques électriques à savoir Emetteurs de signaux électroniques Emetteurs en télécommunication Récepteurs Haute fréquence de signaux Feux d'artifices Jeux et Jouets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].