Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUP-ÉTHIQUE
BENOIT Jacques

Numéro de dépôt :
3211316
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2013
SUP-ÉTHIQUE de BENOIT Jacques

Présentation de la marque SUP-ÉTHIQUE

Déposée le 14 février 2003 par BENOIT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUP-ÉTHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est BENOIT Jacques domicilié(e) Route de Fierville,14130 Blangy-le-Château - 14130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BENOIT domicilié(e) Route de Fierville,14130 Blangy-le-Château - 14130 - France.

La marque SUP-ÉTHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUP-ÉTHIQUE est expirée depuis le 14 février 2013.

BENOIT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PASS-ÉTHIQUE


BENOIT Jacques - Route de Fierville,14130 Blangy-le-Château - 14130 - France


Jacques BENOIT - Route de Fierville,14130 Blangy-le-Château - 14130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie de l'imprimerie) produits de l'imprimerie, catalogues, revues, journaux, brochures, périodiques, magazines, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) , livres, prospectus, publications. Conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires. Education, formation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.