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Marques déposées par monsieur BENOIT Jacques
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LA BONNE NOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONNE NOTE
Monsieur BENOIT Jacques

Numéro de dépôt :
1431790
Date de dépôt :
19/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/1997

Présentation de la marque LA BONNE NOTE

Déposée le 19 octobre 1987 par monsieur BENOIT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BONNE NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BENOIT Jacques domicilié(e) 19, rue de l'Entente, 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque LA BONNE NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE NOTE est expirée depuis le 19 octobre 1997.

BENOIT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BENOIT JACQUES LA BONNE NOTE BENOIT , LA MAISON DU GRIGNOTAGE , JETPOP , VIE & LUMIERE , JB VISA ETHIQUE SOCIALE , MEETING , CHIPOTTE , INSTITUT JACQUES BENOIT , PARIS-NUTS , KIDS


Monsieur BENOIT Jacques - 19, rue de l'Entente, 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Amandes, cacahuètes, noisettes et autres fruits secs; biscuits et de manière générale tous produits consommables avec l'apéritif.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.