Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT JACQUES BENOIT
Monsieur BENOIT Jacques

Numéro de dépôt :
1692860
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2001

Présentation de la marque INSTITUT JACQUES BENOIT

Déposée le 6 septembre 1991 par monsieur BENOIT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT JACQUES BENOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BENOIT Jacques domicilié(e) 19, rue de l'Entente, 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque INSTITUT JACQUES BENOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT JACQUES BENOIT est expirée depuis le 6 septembre 2001.

BENOIT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BENOIT JACQUES LA BONNE NOTE BENOIT , LA MAISON DU GRIGNOTAGE , JETPOP , VIE & LUMIERE , JB VISA ETHIQUE SOCIALE , MEETING , CHIPOTTE , PARIS-NUTS , KIDS , BENOIT JACQUES MEETING


Monsieur BENOIT Jacques - 19, rue de l'Entente, 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Enseignement religieux et culturel