Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION COTON
BENOIT IMBERT
ERIC DUBRAC

Numéro de dépôt :
96617496
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque PASSION COTON

Déposée le 25 mars 1996 par BENOIT IMBERT et ERIC DUBRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Les déposants sont BENOIT IMBERT, domicilié(e) 27, Avenue André MALRAUX, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et ERIC DUBRAC, domicilié(e) 9, Résidence du Chateau TROMPETTE, 78950 GAMBAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBRAC ERIC, MICHEL, PIERRE - France.

La marque PASSION COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION COTON est expirée depuis le 25 mars 2006.

BENOIT IMBERT a également déposé les autres marques suivantes : M.L.I COMMUNICATION , DON'T CROSS , TRANSFORM , DNC , AUTOMOBILES VAROIS


BENOIT IMBERT - 27, Avenue André MALRAUX, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France

ERIC DUBRAC - 9, Résidence du Chateau TROMPETTE, 78950 GAMBAIS - France


DUBRAC ERIC, MICHEL, PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Errata - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Cuir et imitations du cuir, parapluies Cordes, ficelles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage; tous ces produits étant en coton, coton brut Fils de coton à usage textile Tissus de coton et produits textiles en coton, à savoir étiquettes en tissu, matières filtrantes (matières textiles), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toile gommées autres que pour la papeterie, textiles non-tissés Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie; tous ces produits étant en coton Dentelles et broderies en coton, fleurs artificielles Jeux et jouets Produits agricoles, ni préparés, ni transformés, plantes et fleurs naturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.