Déposée le 25 mars 1996 par BENOIT IMBERT et ERIC DUBRAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSION COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Les déposants sont BENOIT IMBERT, domicilié(e) 27, Avenue André MALRAUX, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et ERIC DUBRAC, domicilié(e) 9, Résidence du Chateau TROMPETTE, 78950 GAMBAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBRAC ERIC, MICHEL, PIERRE - France.
La marque PASSION COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENOIT IMBERT - 27, Avenue André MALRAUX, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France
ERIC DUBRAC - 9, Résidence du Chateau TROMPETTE, 78950 GAMBAIS - France
DUBRAC ERIC, MICHEL, PIERRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Errata - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Cuir et imitations du cuir, parapluies Cordes, ficelles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage; tous ces produits étant en coton, coton brut Fils de coton à usage textile Tissus de coton et produits textiles en coton, à savoir étiquettes en tissu, matières filtrantes (matières textiles), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toile gommées autres que pour la papeterie, textiles non-tissés Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie; tous ces produits étant en coton Dentelles et broderies en coton, fleurs artificielles Jeux et jouets Produits agricoles, ni préparés, ni transformés, plantes et fleurs naturelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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