Marque expirée - Marque en non vigueur

eplaque
Benoit Ginet

Numéro de dépôt :
3645566
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2019
eplaque de Benoit Ginet

Présentation de la marque eplaque

Déposée le 20 avril 2009 par Benoit Ginet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eplaque »

Le déposant est Benoit Ginet domicilié(e) 12 bis rue de la niche - 91800 - BOUSSY SAINT ANTOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit Ginet domicilié(e) 12 bis rue de la niche - 91800 - BOUSSY SAINT ANTOINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eplaque est expirée depuis le 20 avril 2019.

Benoit Ginet a également déposé les autres marques suivantes : EPLAQUE , ecession


Benoit Ginet - 12 bis rue de la niche - 91800 - BOUSSY SAINT ANTOINE - France


Benoit Ginet - 12 bis rue de la niche - 91800 - BOUSSY SAINT ANTOINE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.