Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAVES DE LA TOUR SAINT AUBIN
BENOIT Gilbert

Numéro de dépôt :
1118135
Date de dépôt :
24/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Angers

Présentation de la marque LES PAVES DE LA TOUR SAINT AUBIN

Déposée le 24 septembre 1979 par BENOIT Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Angers), la marque française « LES PAVES DE LA TOUR SAINT AUBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENOIT Gilbert domicilié(e) 1, rue des Lices - 49000 ANGERS - France.

La marque LES PAVES DE LA TOUR SAINT AUBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES PAVES DE LA TOUR SAINT AUBIN est expirée depuis le 24 septembre 1989.

BENOIT Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : Presence Consulting , Jean Moulin


BENOIT Gilbert - 1, rue des Lices - 49000 ANGERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030

Confiserie, pâtisserie