Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOURS D'AMIENS
BENOIT GERMAIN

Numéro de dépôt :
3815471
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2021
VELOURS D\'AMIENS de BENOIT GERMAIN

Présentation de la marque VELOURS D'AMIENS

Déposée le 18 mars 2011 par BENOIT GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOURS D'AMIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est BENOIT GERMAIN domicilié(e) 35 RTE NATIONALE - 80115 - QUERRIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT GERMAIN domicilié(e) 35 RTE NATIONALE - 80115 - QUERRIEU - France.

La marque VELOURS D'AMIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOURS D'AMIENS est expirée depuis le 18 mars 2021.

BENOIT GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : FABRICULTURE


BENOIT GERMAIN - 35 RTE NATIONALE - 80115 - QUERRIEU - France


BENOIT GERMAIN - 35 RTE NATIONALE - 80115 - QUERRIEU - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 29 février 2012 - Rejet partiel n°570576 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Glaces (miroirs), cadres ;

Chaussures, fourrures (vêtements) ; foulards, chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.