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Marques déposées par monsieur Benoit (Gérard
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L IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L IMPERIAL
M. Benoit (Gérard)

Numéro de dépôt :
935654
Date de dépôt :
29/09/1975
Lieu de dépôt :
Vannes

Présentation de la marque L IMPERIAL

Déposée le 29 septembre 1975 par monsieur Benoit (Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Vannes), la marque française « L IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Benoit (Gérard domicilié(e) 7, rue Sainte-Anne, Malestroit (Morbihan). - France.

La marque L IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L IMPERIAL est expirée depuis le 29 septembre 1985.

Benoit (Gérard a également déposé les autres marques suivantes : L'IMPERIAL , JOYEUX MOUSQUETAIRES , VIN DES GAIS LURONS , IL DIVANO DELL'ANNO , LEATHER JEANS , VENDEMIAIRE , baxter , CUIR JEANS , " BIEN ASSIS DANS LA VIE " , GRAPPE JOYEUSE


M. Benoit (Gérard) - 7, rue Sainte-Anne, Malestroit (Morbihan). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483

Vins.