Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IMPERIAL
BENOIT Gérard

Numéro de dépôt :
1351888
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
17/04/1996
L\'IMPERIAL de BENOIT Gérard

Présentation de la marque L'IMPERIAL

Déposée le 17 avril 1986 par BENOIT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « L'IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENOIT Gérard, domicilié(e) Le Clos Grosbon, 56140 MALESTROIT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT A - France.

La marque L'IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPERIAL est expirée depuis le 17 avril 1996.

BENOIT Gérard a également déposé les autres marques suivantes : JOYEUX MOUSQUETAIRES , VIN DES GAIS LURONS , L IMPERIAL , IL DIVANO DELL'ANNO , LEATHER JEANS , VENDEMIAIRE , baxter , CUIR JEANS , " BIEN ASSIS DANS LA VIE " , GRAPPE JOYEUSE


BENOIT Gérard - Le Clos Grosbon, 56140 MALESTROIT. - France


BENOIT A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Vins