Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYEUX MOUSQUETAIRES
BENOIT Gérard

Numéro de dépôt :
1351890
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
17/04/1996
JOYEUX MOUSQUETAIRES de BENOIT Gérard

Présentation de la marque JOYEUX MOUSQUETAIRES

Déposée le 17 avril 1986 par BENOIT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « JOYEUX MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENOIT Gérard, domicilié(e) Le Clos Grosbon, 56140 MALESTROIT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT Anne-Marie. - France.

La marque JOYEUX MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEUX MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 17 avril 1996.

BENOIT Gérard a également déposé les autres marques suivantes : L'IMPERIAL , VIN DES GAIS LURONS , L IMPERIAL , IL DIVANO DELL'ANNO , LEATHER JEANS , VENDEMIAIRE , baxter , CUIR JEANS , " BIEN ASSIS DANS LA VIE " , GRAPPE JOYEUSE


BENOIT Gérard - Le Clos Grosbon, 56140 MALESTROIT. - France


BENOIT Anne-Marie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Vins