Déposée le 6 mai 2011 par BENOIT GAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCOPAGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est BENOIT GAUDE domicilié(e) 17 RUE DU DOCTEUR GRANDJEAN - 54000 - NANCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT GAUDE domicilié(e) 17 RUE DU DOCTEUR GRANDJEAN - 54000 - NANCY - France.
La marque SCOPAGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOPAGREEN est expirée depuis le 6 mai 2021.
BENOIT GAUDE - 17 RUE DU DOCTEUR GRANDJEAN - 54000 - NANCY - France
BENOIT GAUDE - 17 RUE DU DOCTEUR GRANDJEAN - 54000 - NANCY - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Machines-outils ; Machines agricoles, machines horticoles, machines pour la construction, machines pour la manutention de marchandises, machines pour le nettoyage et la propreté des voiries, machines pour l'entretien et la création des espaces verts ; tondeuses à gazon (machines) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
Tracteurs et autres véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau ;
Assistance en cas de pannes (réparation) d'équipements agricoles, horticoles, de construction et de voirie ; entretien d'équipements agricoles, horticoles, de construction et de voirie ; location d'équipements de construction et de voirie ;
Location d'équipements agricoles, horticoles.
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