Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MODAMI
M. Benoit Fries
Numéro de dépôt :
4008364
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MODAMI
Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par monsieur Benoit Fries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MODAMI »
Le déposant est monsieur Benoit Fries domicilié(e) 83 Av. du Crochet, H7N3Z3 Laval - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit Fries domicilié(e) 83 Av. du Crochet, H7N3Z3 Laval - Canada.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Benoit Fries - 83 Av. du Crochet, H7N3Z3 Laval - Canada
M. Benoit Fries - 83 Av. du Crochet, H7N3Z3 Laval - Canada
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642009 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; cartes ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Services de messagerie électronique ; Création et envoi de cartes virtuelles, création de cartes personnalisées via internet.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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