Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BOURRINETTE DE VENDEE
BENOIT Francette

Numéro de dépôt :
3116046
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
LA BOURRINETTE DE VENDEE de BENOIT Francette

Présentation de la marque LA BOURRINETTE DE VENDEE

Déposée le 2 août 2001 par BENOIT Francette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOURRINETTE DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est BENOIT Francette domicilié(e) 3, Impasse de la Source - 17160 - MATHA - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame BENOIT Francette domicilié(e) 3, Impasse de la Source - 17160 - MATHA - France.

La marque LA BOURRINETTE DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116046.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOURRINETTE DE VENDEE est expirée depuis le 2 août 2021.


BENOIT Francette - 3, Impasse de la Source - 17160 - MATHA - France


Madame BENOIT Francette - 3, Impasse de la Source - 17160 - MATHA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520370 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2011 n°2476717 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26

Apéritif.