Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mécaprod
M. Benoît FONTENAY

Numéro de dépôt :
3987138
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2023
Mécaprod de Benoît FONTENAY

Présentation de la marque Mécaprod

Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par monsieur Benoît FONTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mécaprod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Benoît FONTENAY domicilié(e) 18 Zone Conchylicole - 50560 - BLAINVILLE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoît FONTENAY domicilié(e) 18 Zone Conchylicole - 50560 - BLAINVILLE SUR MER - France.

La marque Mécaprod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mécaprod est expirée depuis le 1 mars 2023.


M. Benoît FONTENAY - 18 Zone Conchylicole - 50560 - BLAINVILLE SUR MER - France


M. Benoît FONTENAY - 18 Zone Conchylicole - 50560 - BLAINVILLE SUR MER - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement.