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Marques déposées par monsieur Benoit FAUCONNIER
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LE CLOS SALUCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLOS SALUCES
M. Benoit FAUCONNIER

Numéro de dépôt :
4322613
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
LE CLOS SALUCES de Benoit FAUCONNIER

Présentation de la marque LE CLOS SALUCES

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par monsieur Benoit FAUCONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLOS SALUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Benoit FAUCONNIER domicilié(e) 11 RUE SALUCES - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit FAUCONNIER domicilié(e) 11 RUE SALUCES - 84000 - AVIGNON - France.

La marque LE CLOS SALUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS SALUCES arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.


M. Benoit FAUCONNIER - 11 RUE SALUCES - 84000 - AVIGNON - France


M. Benoit FAUCONNIER - 11 RUE SALUCES - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.