Marque enregistrée - Marque en vigueur

Instant Clôture
Monsieur BENOIT DYMALA

Numéro de dépôt :
4497907
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
Instant Clôture de BENOIT DYMALA

Présentation de la marque Instant Clôture

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par monsieur BENOIT DYMALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Instant Clôture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur BENOIT DYMALA domicilié(e) 12 rue Pablo Neruda - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BENOIT DYMALA domicilié(e) 12 rue Pablo Neruda - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France.

La marque Instant Clôture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instant Clôture arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

BENOIT DYMALA a également déposé les autres marques suivantes : GRILLAGES NAAS Savoir s'entourer


Monsieur BENOIT DYMALA - 12 rue Pablo Neruda - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France


Monsieur BENOIT DYMALA - 12 rue Pablo Neruda - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Inscription le 3 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776769 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; galvanisation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ;

Services de jardiniers-paysagistes.