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Marques déposées par monsieur BENOIT DOMINIQUE
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Rosass
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rosass
Monsieur BENOIT DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
4541436
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
Rosass de BENOIT DOMINIQUE

Présentation de la marque Rosass

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par monsieur BENOIT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur BENOIT DOMINIQUE domicilié(e) 15 RUE LOUISE - 91230 - MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BENOIT DOMINIQUE domicilié(e) 15 RUE LOUISE - 91230 - MONTGERON - France.

La marque Rosass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosass arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.


Monsieur BENOIT DOMINIQUE - 15 RUE LOUISE - 91230 - MONTGERON - France


Monsieur BENOIT DOMINIQUE - 15 RUE LOUISE - 91230 - MONTGERON - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

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