Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUALICELP
M. Benoît DEROULERS

Numéro de dépôt :
4267715
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
QUALICELP de Benoît DEROULERS

Présentation de la marque QUALICELP

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par monsieur Benoît DEROULERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALICELP »

Le déposant est monsieur Benoît DEROULERS domicilié(e) TECHNOPOLE DE L'AUBE, 13 RUE Marie CURIE - 10430 - ROSIERES-PRES-TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCELP, M. Benoît DEROULERS domicilié(e) TECHNOPOLE DE L'AUBE, 13 RUE Marie CURIE - 10430 - ROSIERES-PRES-TROYES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42


M. Benoît DEROULERS - TECHNOPOLE DE L'AUBE, 13 RUE Marie CURIE - 10430 - ROSIERES-PRES-TROYES - France


EUROCELP, M. Benoît DEROULERS - TECHNOPOLE DE L'AUBE, 13 RUE Marie CURIE - 10430 - ROSIERES-PRES-TROYES - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 23 juin 2017 - Rejet total n°702564 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.