M. Benoît DERIVAUX M. Jean-Philippe MORET M. Philippe BERTIN M. Stéphane DUHAMEL
Numéro de dépôt :
4280314
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2026
Présentation de la marque GeoStapler
Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par monsieur Benoît DERIVAUX, monsieur Jean-Philippe MORET, monsieur Philippe BERTIN, monsieur Stéphane DUHAMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GeoStapler » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Les déposants sont monsieur Benoît DERIVAUX domicilié(e) 5 Clos du Verger - 76480 - ROUMARE - France, monsieur Jean-Philippe MORET domicilié(e) 2 allée de la Mairie - 27310 - LA TRINITE DE THOUBERVILLE - France, monsieur Philippe BERTIN domicilié(e) 49 Route du Breuil - 76570 - HUGLEVILLE-EN-CAUX - France, monsieur Stéphane DUHAMEL domicilié(e) 8 résidence les pommiers - 76690 - MONT CAUVAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BERTIN domicilié(e) 49 Route du Breuil - 76570 - HUGLEVILLE-EN-CAUX - France.
La marque GeoStapler a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GeoStapler arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.
M. Benoît DERIVAUX - 5 Clos du Verger - 76480 - ROUMARE - France
M. Jean-Philippe MORET - 2 allée de la Mairie - 27310 - LA TRINITE DE THOUBERVILLE - France
M. Philippe BERTIN - 49 Route du Breuil - 76570 - HUGLEVILLE-EN-CAUX - France
M. Stéphane DUHAMEL - 8 résidence les pommiers - 76690 - MONT CAUVAIRE - France
M. Philippe BERTIN - 49 Route du Breuil - 76570 - HUGLEVILLE-EN-CAUX - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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