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Marques déposées par monsieur Benoit DECAVELE
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CAPCOD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPCOD
M. Benoit DECAVELE, Agissant pour le compte de la société "CAPCOD" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4192215
Date de dépôt :
25/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2025
CAPCOD de Benoit DECAVELE

Présentation de la marque CAPCOD

Déposée par voie électronique le 25 juin 2015 par monsieur Benoit DECAVELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPCOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Benoit DECAVELE domicilié(e) 28A rue de la Mairie - 67202 - WOLFISHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit DECAVELE domicilié(e) 28A rue de la Mairie - 67202 - WOLFISHEIM - France.

La marque CAPCOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPCOD arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.


M. Benoit DECAVELE, Agissant pour le compte de la société "CAPCOD" en cours de formation - 28A rue de la Mairie - 67202 - WOLFISHEIM - France


M. Benoit DECAVELE - 28A rue de la Mairie - 67202 - WOLFISHEIM - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Éducation ; formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.