Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R TOPO
M. Benoit de Corbier
RTAXES, SARL

Numéro de dépôt :
3871285
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/11/2021
R TOPO de Benoit de Corbier

Présentation de la marque R TOPO

Déposée le 3 novembre 2011 par monsieur Benoit de Corbier et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTAXES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « R TOPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Les déposants sont monsieur Benoit de Corbier domicilié(e) 64 rue du Bocage - 37540 - Saint-Cyr-sur-Loire - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTAXES domicilié(e) 64 Rue du Bocage - 37540 - Saint Cyr-sur-Loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit de Corbier domicilié(e) 64 rue du Bocage - 37540 - Saint-Cyr-sur-Loire - France.

La marque R TOPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R TOPO est expirée depuis le 3 novembre 2021.


M. Benoit de Corbier - 64 rue du Bocage - 37540 - Saint-Cyr-sur-Loire - France

RTAXES, SARL - 64 Rue du Bocage - 37540 - Saint Cyr-sur-Loire - France - SIREN 5


M. Benoit de Corbier - 64 rue du Bocage - 37540 - Saint-Cyr-sur-Loire - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.