Déposée le 23 mai 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Benoit CULOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « La déco de Constance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Benoit CULOT domicilié(e) 9 rue d'ALSACE, B.P. 4,59142 VILLERS-OUTREAUX - 59142 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit - CULOT domicilié(e) 9 rue d'Alsace, B.P. 4,59142 VILLERS-OUTREAUX - 59142 - France.
La marque La déco de Constance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La déco de Constance est expirée depuis le 23 mai 2013.
EURL Benoit CULOT - 9 rue d'ALSACE, B.P. 4,59142 VILLERS-OUTREAUX - 59142 - France
Benoit - CULOT - 9 rue d'Alsace, B.P. 4,59142 VILLERS-OUTREAUX - 59142 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Tissus linge de table non en papier Tentures murales en matière textile. Tissus recouvert de motifs dessinés pour la broderie. Tissus pour housse de coussins Tissu pour meuble Linge de maison. Linge de lit Etiquette en tissu Dentelles et broderies Service de broderies
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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