Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BayLibre
M. Benoit Cousson, Agissant pour le compte de la société "BayLibre" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4021300
Date de dépôt :
20/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2023
BayLibre de Benoit Cousson

Présentation de la marque BayLibre

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2013 par monsieur Benoit Cousson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BayLibre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur Benoit Cousson domicilié(e) Batiment B, 100 Avenue des Plans - 06700 - Saint Laurent du Var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit Cousson domicilié(e) Batiment B, 100 Avenue des Plans - 06700 - Saint Laurent du Var - France.

La marque BayLibre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BayLibre est expirée depuis le 20 juillet 2023.


M. Benoit Cousson, Agissant pour le compte de la société "BayLibre" en cours de formation - Batiment B, 100 Avenue des Plans - 06700 - Saint Laurent du Var - France


M. Benoit Cousson - Batiment B, 100 Avenue des Plans - 06700 - Saint Laurent du Var - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.