Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

sublime
M. Benoit COUSIGNE

Numéro de dépôt :
4273633
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
sublime de Benoit COUSIGNE

Présentation de la marque sublime

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par monsieur Benoit COUSIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sublime »

Le déposant est monsieur Benoit COUSIGNE domicilié(e) sete-frontignan, 50 zone portuaire - 34110 - FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELIOS MARINE, M. Benoit COUSIGNE domicilié(e) sete-frontignan, 50 zone portuaire - 34110 - FRONTIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Benoit COUSIGNE - sete-frontignan, 50 zone portuaire - 34110 - FRONTIGNAN - France


HELIOS MARINE, M. Benoit COUSIGNE - sete-frontignan, 50 zone portuaire - 34110 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 5 avril 2017 - Rejet total n°697859 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants .