Marque enregistrée - Marque en vigueur

ULM Ciel Normand
Monsieur Benoit Corruble

Numéro de dépôt :
4538967
Date de dépôt :
01/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2029
ULM Ciel Normand de Benoit Corruble

Présentation de la marque ULM Ciel Normand

Déposée par voie électronique le 1 avril 2019 par monsieur Benoit Corruble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ULM Ciel Normand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est monsieur Benoit Corruble domicilié(e) 15 rue fauquet fichet - 76210 - Bolbec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoit Corruble domicilié(e) 15 rue fauquet fichet - 76210 - Bolbec - France.

La marque ULM Ciel Normand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULM Ciel Normand arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.


Monsieur Benoit Corruble - 15 rue fauquet fichet - 76210 - Bolbec - France


Monsieur Benoit Corruble - 15 rue fauquet fichet - 76210 - Bolbec - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Activités culturelles.