Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSULT+
M. Benoit COLLET

Numéro de dépôt :
4174763
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2025
CONSULT+ de Benoit COLLET

Présentation de la marque CONSULT+

Déposée par voie électronique le 20 avril 2015 par monsieur Benoit COLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSULT+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur Benoit COLLET domicilié(e) 13 Avenue de Clichy - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit COLLET domicilié(e) 13 Avenue de Clichy - 75017 - PARIS - France.

La marque CONSULT+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSULT+ arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

Benoit COLLET a également déposé les autres marques suivantes : INNOPHTA


M. Benoit COLLET - 13 Avenue de Clichy - 75017 - PARIS - France


M. Benoit COLLET - 13 Avenue de Clichy - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique.