Déposée le 12 mai 2014 par monsieur Benoit Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est monsieur Benoit Clément domicilié(e) 44 Avenue de New York - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Renault Thominette Vignaud & Reeve, M. Vignaud Maxime domicilié(e) 31 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUART est expirée depuis le 12 mai 2024.
M. Benoit Clément - 44 Avenue de New York - 75016 - PARIS - France
Renault Thominette Vignaud & Reeve, M. Vignaud Maxime - 31 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757240 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de moteurs de recherche ; logiciels pour dispositifs mobiles de communication et télécommunication ; appareils pour le traitement de l'information ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ;
Gestion des affaires commerciales ; services d'approvisionnement pour des tiers ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites Web ; services d'intermédiation commerciale ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits ; traitement administratif de commandes d'achats ; fourniture d'informations, à savoir renseignements sur des entreprises et des secteurs professionnels dans un fichier central ou via Internet ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; fourniture de services de livraison, à savoir fourniture de services en ligne afin de permettre aux clients de choisir un moment de livraison pour des produits achetés sur Internet ; transport de marchandises ; services de distribution de marchandises ; services de livraison à domicile.
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