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Marques déposées par Benoit CHAUVEAU
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FRAMBOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMBOISE
Benoit CHAUVEAU

Numéro de dépôt :
4132703
Date de dépôt :
10/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2024
FRAMBOISE de Benoit CHAUVEAU

Présentation de la marque FRAMBOISE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2014 par Benoit CHAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est Benoit CHAUVEAU domicilié(e) 120 Traverse Prat 1 residence Sainte-Catherine - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE , Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISE est expirée depuis le 10 novembre 2024.


Benoit CHAUVEAU - 120 Traverse Prat 1 residence Sainte-Catherine - 13008 - MARSEILLE - France


JURIS ECONOMIQUE , Jean-Claude BRUN - 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668211 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733262 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caracteres d'imprimerie ; cliches ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; revues; magazines, lettres d'informations; calendriers ;

Conseil en administration et gestion des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseil en organisation et direction des affaires. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation a l'exploitation a but commerciaux ou de publicite. Publicite, publicite en ligne sur un reseau informatique. Location d'espace publicitaires sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires . Relation publiques. Information economique et prospection d'affaires commerciales. Conseil a la creation et au developpement des reseaux de franchise. Etudes de marche. Selection des franchises ou partenaires pour le developpement de reseaux ; recrutement du personnel; services de chasseurs de tete (recrutement). Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Information d'affaires pour la cession et la reprise d'entreprise. Conseil, formation et elaboration des etudes de marches liees au developpement des entreprises, tant en France qu'a l'etranger ;

Formation; formation en gestion et a la creation et reprise d'entreprise ou de franchise. Organisation et conduite de conferences, congres et seminaires. Enseignement par correspondance et par voie electronique. Formation de base du personnel. Orientation professionnelle. Conseil en matiere d'education ou de formation. Service de traduction. Publication de livres, revues, brochures, lettres d'informations et de periodiques . Publication electronique de livres, revues, brochures, lettres d'informations et de periodiques en ligne. Micro-edition ;

Recherche et developpement de nouveaux produits et nouveaux concepts de franchises, a savoir services d'assistance a l'etablissement et developpement des reseaux de franchise. Programmation pour ordinateur. Travaux de recherche et developpement ; recherche scientifique et industrielle. Creation et entretien des sites Web pour des tiers ; elaboration et conception de logiciel. Creation de bases de donnees. Etudes de projets techniques. Architecture; decoration interieure; amenagement de magasins et de locaux professionnels ;

Ransfert (mise a disposition de savoir-faire); concession de licences; services juridiques.