DOMAINE de la GRANGE BOURBON
Présentation de la marque DOMAINE de la GRANGE BOURBON
Déposée le 12 avril 2007 par Benoît CHASTEL, Françoise CHASTEL, Benoît CHASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE de la GRANGE BOURBON »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de la GRANGE BOURBON est expirée depuis le 12 avril 2017.
Benoît CHASTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-44
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21