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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENOIT CHAPELLE
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BENOIT CHAPELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENOIT CHAPELLE
BENOIT CHAPELLE, SARL à associé unique

Numéro de dépôt :
4025078
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2023
BENOIT CHAPELLE de BENOIT CHAPELLE

Présentation de la marque BENOIT CHAPELLE

Déposée le 5 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENOIT CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BENOIT CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENOIT CHAPELLE domicilié(e) 12 Boulevard Jules Ferry - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 264 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BENOIT CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENOIT CHAPELLE est expirée depuis le 5 août 2023.


BENOIT CHAPELLE, SARL à associé unique - 12 Boulevard Jules Ferry - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 383264264


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649230 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques ; boissons distillées ; cidres ; cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; liqueurs ; poiré ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.

Agences d'import-export de vins et de boissons alcoolisées ; diffusions d'annonces publicitaires ; services de conseils pour la direction des affaires des vignobles et vignerons ; organisation d'exposition et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de vins sur tout moyen de communication pour la vente ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité pour les boissons alcoolisées ;

Information en matière d'oenologie, d'accord mets-vins, dégustation de vins ; services de dégustation de vins.