Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par monsieur Benoît CASTEL et monsieur Patrick Mickael BENICHOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Liberté Benoît Castel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Les déposants sont monsieur Benoît CASTEL domicilié(e) 26 rue de la Réunion - 75020 - Paris - France et monsieur Patrick Mickael BENICHOU domicilié(e) 11 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.
La marque Liberté Benoît Castel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liberté Benoît Castel est expirée depuis le 27 juin 2023.
M. Benoît CASTEL - 26 rue de la Réunion - 75020 - Paris - France
M. Patrick Mickael BENICHOU - 11 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires, levure, poudre pour faire lever, pizzas, quiches, sandwiches, pâtes alimentaires, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, glace à rafraîchir, chocolats ; café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ;
Services de vente au détail de préparations faites de céréales, de pain, de biscottes, de pâtisserie, de confiserie, de viennoiserie, de gâteaux, de crêpes (alimentation), de plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires, de pizzas, de quiches, de sandwiches, de pâtes alimentaires, de glaces alimentaires, de crème anglaise, miel, de sirop de mélasse, de glace à rafraîchir, de chocolats, de café, de thé, de cacao, de sucre, de succédanés du café, de boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ;
Services de restauration (alimentation), notamment, services de boulangerie, services de pâtisserie, services de restaurants, services de cafétéria, services de traiteur ; Service de bars notamment, services de café, services de salon de thé.
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