Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ateliers Autonomes Multihandicap
Monsieur Benoit CARPIER

Numéro de dépôt :
4446472
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
Ateliers Autonomes Multihandicap de Benoit CARPIER

Présentation de la marque Ateliers Autonomes Multihandicap

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par monsieur Benoit CARPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ateliers Autonomes Multihandicap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur Benoit CARPIER domicilié(e) 19 rue de la Grenouillette - 78180 - MONTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoit CARPIER domicilié(e) 19 Rue de la grenouillette - 78180 - MONTIGNY - France.

La marque Ateliers Autonomes Multihandicap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ateliers Autonomes Multihandicap arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

Benoit CARPIER a également déposé les autres marques suivantes : J'HANDIMANAGE , Qui Veut Travailler , LES DISCRIMINABLES , LES HANDISPENSABLES , LES DISCRIMINABLES , KESKiRISK , J'HandiAccueille , Les Clefs de DYS , Les Hand17Familles , KESKIZENDIZ


Monsieur Benoit CARPIER - 19 rue de la Grenouillette - 78180 - MONTIGNY - France


Monsieur Benoit CARPIER - 19 Rue de la grenouillette - 78180 - MONTIGNY - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.