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Marques déposées par monsieur Benoit CAPELLE
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PAPER SWORD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAPER SWORD
M. Benoit CAPELLE

Numéro de dépôt :
4309717
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2026
PAPER SWORD de Benoit CAPELLE

Présentation de la marque PAPER SWORD

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par monsieur Benoit CAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPER SWORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Benoit CAPELLE domicilié(e) 23 Rue de Grangeneuve - 33470 - le teich - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit CAPELLE domicilié(e) 23 Rue de Grangeneuve - 33470 - LE TEICH - France.

La marque PAPER SWORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPER SWORD arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.


M. Benoit CAPELLE - 23 Rue de Grangeneuve - 33470 - le teich - France


M. Benoit CAPELLE - 23 Rue de Grangeneuve - 33470 - LE TEICH - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Produits de l'imprimerie ; affiches ; journaux ; brochures ; dessins ;

Vêtements ;

Divertissement ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.