Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BENOIT CAMUS
/
GATON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GATON
M. BENOIT CAMUS

Numéro de dépôt :
4382991
Date de dépôt :
17/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2027
GATON de BENOIT CAMUS

Présentation de la marque GATON

Déposée par voie électronique le 17 août 2017 par monsieur BENOIT CAMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est monsieur BENOIT CAMUS domicilié(e) Ferme du Bremont, Route de Cubry - 70800 - Bourguignon les Conflans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit CAMUS domicilié(e) Ferme du Bremont, Route de Cubry - 70800 - Bourguignon les Conflans - France.

La marque GATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATON arrivera à expiration en date du 17 août 2027.


M. BENOIT CAMUS - Ferme du Bremont, Route de Cubry - 70800 - Bourguignon les Conflans - France


M. Benoit CAMUS - Ferme du Bremont, Route de Cubry - 70800 - Bourguignon les Conflans - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Travaux de bureau ;

Transport ; location de véhicules ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; contrôle technique de véhicules automobiles.