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Marques déposées par benoit cailleteau
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M2AT
Marque expirée - Marque en non vigueur

M2AT
benoit cailleteau

Numéro de dépôt :
3636341
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/03/2019
M2AT de benoit cailleteau

Présentation de la marque M2AT

Déposée le 13 mars 2009 par benoit cailleteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « M2AT »

Le déposant est benoit cailleteau domicilié(e) 121 docteur frederic granier,13007 MARSEILLE - 13007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, benoit cailleteau domicilié(e) 121 docteur frederic granier,13007 MARSEILLE - 13007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M2AT est expirée depuis le 13 mars 2019.

benoit cailleteau a également déposé les autres marques suivantes : URODROP , URETRO COLLECTEUR , urocat


benoit cailleteau - 121 docteur frederic granier,13007 MARSEILLE - 13007 - France


benoit cailleteau - 121 docteur frederic granier,13007 MARSEILLE - 13007 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.