Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERMAWATT
Monsieur Benoit BUYS

Numéro de dépôt :
4420075
Date de dépôt :
16/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2028
PERMAWATT de Benoit BUYS

Présentation de la marque PERMAWATT

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2018 par monsieur Benoit BUYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERMAWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur Benoit BUYS domicilié(e) 76 Av Philippe de Girard - 84400 - APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERMAWATT, Monsieur Benoit BUYS domicilié(e) 76 AV Philippe de Girard - 84400 - APT - France.

La marque PERMAWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMAWATT arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.


Monsieur Benoit BUYS - 76 Av Philippe de Girard - 84400 - APT - France


PERMAWATT, Monsieur Benoit BUYS - 76 AV Philippe de Girard - 84400 - APT - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; bouldozeurs ; micro machine hydraulique ;

Batteries électriques ;

Recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ; conception et développement technique de centrale photovoltaïque mobile; électricité autonome.