Déposée par voie électronique le 12 octobre 2014 par monsieur Benoit Bel, monsieur Grégoire Le Du, monsieur Romain Busnel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARCHIPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Les déposants sont monsieur Benoit Bel domicilié(e) 114 Rue Mazenod - 69003 - Lyon - France, monsieur Grégoire Le Du domicilié(e) 12 Rue Mottet de Gérando - 69001 - Lyon - France, monsieur Romain Busnel domicilié(e) 8 rue Francoeur - 75018 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain Busnel domicilié(e) 8 rue Francoeur - 75018 - Paris - France.
La marque ARCHIPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Benoit Bel - 114 Rue Mazenod - 69003 - Lyon - France
M. Grégoire Le Du - 12 Rue Mottet de Gérando - 69001 - Lyon - France
M. Romain Busnel - 8 rue Francoeur - 75018 - Paris - France
M. Romain Busnel - 8 rue Francoeur - 75018 - Paris - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Inscription le 29 avril 2015 - Changement d'adresse n°647953 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29
Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°675362 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; tourne-disques ; supports d'enregistrements sonores, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; fichiers de musiques et d'images téléchargeables ; casques à écouteurs ; housses pour ordinateurs portables ; étuis et coques de téléphones portables ;
Produits de l'imprimerie liés au domaine musical, affiches, chansonniers, partitions musicales ; carnets ; photographies, clichés ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Divertissement ; activités culturelles ; services d'artistes de spectacles ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo dans le domaine musical ; production de films autres que films publicitaires dans le domaine musical ; production musicale ; organisation d'expositions à buts culturels ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de la musique et du divertissement ; production de spectacles ; organisation de spectacles ; services de studios d'enregistrement.
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