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Marques déposées par monsieur Benoit BEGUE
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La ferme occitane
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La ferme occitane
M. Benoit BEGUE

Numéro de dépôt :
4318975
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La ferme occitane de Benoit BEGUE

Présentation de la marque La ferme occitane

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par monsieur Benoit BEGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La ferme occitane »

Le déposant est monsieur Benoit BEGUE domicilié(e) 22 route des tuileries - 65500 - SIARROUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit BEGUE domicilié(e) 22 route des tuileries - 65500 - SIARROUY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Benoit BEGUE - 22 route des tuileries - 65500 - SIARROUY - France


M. Benoit BEGUE - 22 route des tuileries - 65500 - SIARROUY - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 20 juin 2017 - Rejet total n°702261 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-20

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.