Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FONDATION PROSPER MERIMEE
Monsieur BENOIT BASSI

Numéro de dépôt :
4494364
Date de dépôt :
24/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2028
LA FONDATION PROSPER MERIMEE de BENOIT BASSI

Présentation de la marque LA FONDATION PROSPER MERIMEE

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par monsieur BENOIT BASSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FONDATION PROSPER MERIMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur BENOIT BASSI domicilié(e) 56 RUE MADAME - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BENOIT BASSI domicilié(e) 56 RUE MADAME - 75006 - PARIS - France.

La marque LA FONDATION PROSPER MERIMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONDATION PROSPER MERIMEE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.


Monsieur BENOIT BASSI - 56 RUE MADAME - 75006 - PARIS - France


Monsieur BENOIT BASSI - 56 RUE MADAME - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.