Marque enregistrée - Marque en vigueur

MBC MOUSSE TACHE BREWING COMPANY
M. BENOIT BARTHOULOT

Numéro de dépôt :
4309390
Date de dépôt :
23/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2026
MBC MOUSSE TACHE BREWING COMPANY de BENOIT BARTHOULOT

Présentation de la marque MBC MOUSSE TACHE BREWING COMPANY

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2016 par monsieur BENOIT BARTHOULOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MBC MOUSSE TACHE BREWING COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est monsieur BENOIT BARTHOULOT domicilié(e) 1 RUE DE LA REPUBLIQUE - 90000 - BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENOIT BARTHOULOT domicilié(e) 1 RUE DE LA REPUBLIQUE - 90000 - BELFORT - France.

La marque MBC MOUSSE TACHE BREWING COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MBC MOUSSE TACHE BREWING COMPANY arrivera à expiration en date du 23 octobre 2026.


M. BENOIT BARTHOULOT - 1 RUE DE LA REPUBLIQUE - 90000 - BELFORT - France


M. BENOIT BARTHOULOT - 1 RUE DE LA REPUBLIQUE - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Bouteilles ; verres (récipients) ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.