Déposée le 31 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENOIT BADOZ VINS DU JURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GUSTAVE COURBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENOIT BADOZ VINS DU JURA domicilié(e) 3 AVENUE DE LA GARE, BP 10034 - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 826 978 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT BADOZ VINS DU JURA, M. BADOZ BENOIT domicilié(e) 3 AVENUE DE LA GARE, BP 10034 - 39800 - POLIGNY - France.
La marque GUSTAVE COURBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENOIT BADOZ VINS DU JURA, SARL - 3 AVENUE DE LA GARE, BP 10034 - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 444826978
BENOIT BADOZ VINS DU JURA, M. BADOZ BENOIT - 3 AVENUE DE LA GARE, BP 10034 - 39800 - POLIGNY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420832 - Publication au BOPI 2005-10-19
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576757 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23
Errata sur les inscriptions - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 16 mars 2015 - Erratum n°644576 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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