Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INOV'+
Numéro de dépôt :
1705717
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
22/06/2000
Présentation de la marque INOV'+
Déposée le 22 juin 1990 par monsieur BENOIT André Lucien Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « INOV'+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INOV'+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOV'+ est expirée depuis le 22 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16