Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BENOÎT Alain
/
NO CODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO CODE
Monsieur BENOÎT Alain

Numéro de dépôt :
97694737
Date de dépôt :
10/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2007

Présentation de la marque NO CODE

Déposée le 10 septembre 1997 par monsieur BENOÎT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est monsieur BENOÎT Alain domicilié(e) 22, rue Alphonse de Neuville, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Manuel LOPEZ Avocat - France.

La marque NO CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO CODE est expirée depuis le 10 septembre 2007.

BENOÎT Alain a également déposé les autres marques suivantes : Emir Nautic BOATS & MARINAS


Monsieur BENOÎT Alain - 22, rue Alphonse de Neuville, 75017 PARIS - France


Maître Jean Manuel LOPEZ Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

- véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau - métaux précieux et leurs alliages et les produits en ces matières ou en plaqué suivants: cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, boîtes, porte-monnaie, poudriers. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. - vêtements, chaussures, chapellerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.