Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICARE
BENOIST Raymond
MONIN BAROILLE Gérard

Numéro de dépôt :
3784738
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2020
ICARE de BENOIST Raymond

Présentation de la marque ICARE

Déposée le 24 novembre 2010 par BENOIST Raymond et MONIN BAROILLE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Les déposants sont BENOIST Raymond domicilié(e) 58 Rue du BIGNON - 45000 - ORLEANS - France et MONIN BAROILLE Gérard domicilié(e) 37 Route de MONTESSON - 78110 - LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIST Raymond domicilié(e) 58 Rue du BIGNON - 45000 - ORLEANS - France.

La marque ICARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICARE est expirée depuis le 24 novembre 2020.


BENOIST Raymond - 58 Rue du BIGNON - 45000 - ORLEANS - France

MONIN BAROILLE Gérard - 37 Route de MONTESSON - 78110 - LE VESINET - France


BENOIST Raymond - 58 Rue du BIGNON - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 26 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554822 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-26

Inscription le 28 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589491 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-28

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