Marque expirée - Marque en non vigueur

LOTUS
BENOIST GIRARD SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1334685
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015

Présentation de la marque LOTUS

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENOIST GIRARDSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENOIST GIRARDSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 203 Boulevard de la Grande Delle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2302451) - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 014 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2302451) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 12 décembre 2015.

BENOIST GIRARDSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : KALI


BENOIST GIRARD SAS Société par Actions Simplifiée - 203 Boulevard de la Grande Delle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2302451) - 14200 - France - SIREN 562014423


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2302451) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2057979 - Publication au BOPI 1995-51

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302451 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 23 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°369436 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 23 avril 2003 - Changement de nature juridique n°369435 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 23 avril 2003 - Changement d'adresse n°369434 - Publication au BOPI 2003-04-23

Alliage au colbalt; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment implants et prothèses

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.