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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BENOIST GIRARD & CIE
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FRANCOBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOBAL
S.A. BENOIST GIRARD & CIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1356890
Date de dépôt :
30/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1996

Présentation de la marque FRANCOBAL

Déposée le 30 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) BENOIST GIRARD & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENOIST GIRARD & CIE domicilié(e) 113, rue Jean Marin Naudin, 92220 BAGNEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque FRANCOBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOBAL est expirée depuis le 30 mai 1996.

BENOIST GIRARD & CIE a également déposé les autres marques suivantes : FS , FX , KERBOULL , LOTUS


S.A. BENOIST GIRARD & CIE (société anonyme) - 113, rue Jean Marin Naudin, 92220 BAGNEUX. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Alliage au cobalt; instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.