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Marques déposées par la société BENOIST GIRARD & CIE STÉ EN COMMANDITE PAR ACTIONS
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STACA
Marque expirée - Marque en non vigueur

STACA
BENOIST GIRARD & CIE STÉ EN COMMANDITE PAR ACTIONS

Numéro de dépôt :
1324802
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2015

Présentation de la marque STACA

Déposée le 24 septembre 1985 par la société BENOIST GIRARD & CIE STÉ EN COMMANDITE PAR ACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STACA »

Le déposant est la société BENOIST GIRARD & CIE STÉ EN COMMANDITE PAR ACTIONS domicilié(e) 203 Boulevard de la Grande Delle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2290179) - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 014 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2290179) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STACA est expirée depuis le 24 septembre 2015.


BENOIST GIRARD & CIE STÉ EN COMMANDITE PAR ACTIONS - 203 Boulevard de la Grande Delle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2290179) - 14200 - France - SIREN 562014423


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2290179) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290179 - Publication au BOPI 2005-06-07

Renouvellement sans limitation n°2054668 - Publication au BOPI 1995-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333859 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 12 septembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°190147 - Publication au BOPI 1995-09-12

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